RÈGLEMENT du MARCHÉ
ARTICLE 1: Votre bulletin de réservation et le règlement doivent nous parvenir au PLUS TARD A LA DATE LIMITE (aucune réservation par téléphone).
ARTICLE 2: Seuls les exposants ayant réglé leur réservation auront des places réservées (pas de réservation sans règlement et ceci même pour les exposants qui viennent toutes les années).
ARTICLE 3: Les emplacements sont attribués par l’organisation et seront indiqués le JOUR DE LA FOIRE A PARTIR DE 6 HEURES. Seuls les manèges pourront s’installer la veille mais ils devront avertir à l’avance l’organisation par e-mail (cdfsaintmarcel@gmail.com) pour que leur emplacement leur soit indiqué. Tout autre exposant trouvé sur le champ de foire avant 6 heures ou y entrant sans y être autorisé par l’organisation sera sanctionné par les forces de l’ordre.
ARTICLE 4: Tout emplacement non réclamé à 7 heures 30 le jour de la foire SERA REDISTRIBUÉ PAR L’ORGANISATION.
ARTICLE 5: Par mesure d’exception, pour les exposants n’ayant pas réservé, les emplacements disponibles leurs seront attribués, par l’organisation, à partir de 7 h 30 le jour de la foire.
ARTICLE 6: Vu la réorganisation de la foire, certaines places sont affectées à des ventes spécifiques (artisan, artisanat d’art) ; ne pourront rester sur ces places que les spécialistes de ces produits. L’exposant devra justifier de sa spécificité (à envoyer avec la réservation), l’organisateur restant seul maître d’œuvre de la décision. Les revendeurs sont exclus de la catégorie artisan, artisanat d’art.
ARTICLE 7: Tout exposant qui en cours de foire n’aura pas respecté les consignes ou recommandations de l’organisation sera exclu de la foire suivante.
ARTICLE 8: Pour la grandeur des emplacements, bien préciser les besoins réels.
Pour la profondeur, si vous gardez votre véhicule, la profondeur doit comprendre le véhicule. Si vous avez besoin d’électricité, prévoir une grande rallonge. Celle-ci devra être conforme aux normes « CE ». L’organisateur ne fournit que le courant, cette fourniture pourra être refusée si l’installation présente des défauts visibles. Nous vous rappelons que certaines rues du village sont très étroites et que des zones ne sont pas équipées en électricité: en conséquence vos demandes peuvent limiter de manière considérable les emplacements possibles. Pour l’électricité, bien préciser si c’est impératif ; si c’est oui, et que la demande ne peut être satisfaite, la réservation ne sera pas retenue.
ARTICLE 9: Certaines places du village ont des arbres. Ceci peut gêner l’installation des stands, les exposants devront s’adapter sans toutefois causer des nuisances à la flore en place ( sont exclus les clous, les agrafes, les produits toxiques, etc.). Si l’exposant ne peut s’adapter il devra le préciser dans sa réponse (autres besoins). Cette contrainte peut l’exclure de la foire : « pas de place disponible ».
ARTICLE 10: Les particuliers sont autorisés A TITRE EXCEPTIONNEL (2 fois par an) à vendre ou échanger des OBJETS PERSONNELS ET USAGERS. TOUTE AUTRE VENTE EST INTERDITE. Une attestation sur l’honneur est à compléter impérativement.
ARTICLE 11: Les exposants devront justifier de leur identité et pour les
professionnels la dénomination, le siège social et le N° d’immatriculation au registre du commerce (à envoyer avec la réservation).
ARTICLE 12: Pour la réservation une photocopie des documents officiels est
suffisante mais l’original sera réclamé le jour de la foire.
ARTICLE 13: La Gendarmerie Nationale et Mr le Maire de St MARCEL d’Ardèche, avec ses adjoints, sont les seuls habilités à faire respecter les lois en vigueur.
ARTICLE 14: Sur le champ de foire, seul le Comité des Fêtes de St MARCEL
d’Ardèche est habilité à donner des ordres et à faire respecter le présent règlement.